En France, le thermalisme a le vent en poupe : près de 600 000 Français se sont rendus en 2018 dans les 110 établissements qui proposent des cures thermales (chiffres du CNETH, le Conseil national des établissements thermaux). Phlébologie, troubles du développement de l’enfant, troubles des voies respiratoires, neurologie, dermatologie, rhumatologie, affection des gencives, gynécologie, affections digestives ou urinaires… Nombreuses sont les pathologies qui incitent les curistes à se rendre dans l’un des établissements conventionnés par l’Assurance maladie.
Contrairement à la thalassothérapie, la cure thermale ne doit être pratiquée qu’en cas de prescription réalisée par le médecin. Il est donc possible que la prestation soit remboursée par la Sécurité sociale, mais uniquement sous certaines conditions. De leur côté, les mutuelles santé proposent un remboursement plus ou moins avantageux du reste à charge de l’assuré en fonction de son profil (ressources financières) et de la gravité de la pathologie. Faisons un tour sur les conditions requises pour le remboursement d’une cure thermale.
Les prestations remboursées par la Sécurité sociale
Si elles ne représentent qu’une infime partie des remboursements octroyés par la Sécu, les cures thermales sont régies par un régime spécifique. Ainsi, en fonction de vos ressources et de la gravité de la pathologie, l’Assurance maladie prendra en charge une partie des trois types de frais suivants :
- les soins médicaux,
- les soins thermaux,
- et les frais de transport et d’hébergement.
Dans les volets de la « prise en charge administrative de cure thermale et facturation », l’Assurance stipule que les conditions de remboursement de ces trois frais peuvent varier.
Les soins médicaux
Sous l’appellation de « forfait de surveillance médicale », le remboursement des frais médicaux permet de rémunérer les prestations du médecin lors du séjour en milieu thermal :
- consultations,
- suivi,
- prestations associées à la maladie…
Ces différents frais médicaux seront alors pris en charge à hauteur de 70% des tarifs conventionnés par la Sécurité sociale. Quels que soient la pathologie et le profil du curiste, le montant du forfait est fixé à 80 euros pour un médecin conventionné et à 6,86 euros pour un professionnel de santé non conventionné.
Les soins thermaux
Remboursés dans le cadre du « forfait thermal », les soins thermaux regroupent toutes les prestations associées directement aux cures, telles que les massages et les bains thermaux (balnéothérapie). Le montant de ces frais est calculé sur la base d’un tarif conventionné qui varie suivant le domaine de l’affection et le type de forfait choisi. En tout cas, la Sécurité sociale ne les rembourse qu’à hauteur de 65%.
Les frais d’hébergement et de transport
Le remboursement de ces frais est, quant à lui, strictement conditionné à un plafond de revenus. Cette prise en charge s’adresse donc aux patients les plus modestes, qui reçoivent au plus 14 664,38 euros dans l’année précédant la cure thermale. Bien évidemment, le remboursement nécessite différents justificatifs du voyage afin de pouvoir être validé par la caisse d’Assurance maladie.
De leur côté, les frais d’hébergement sont également pris en charge à 65%, sur la base d’un forfait de 150,01 euros. Le montant du remboursement s’élève donc à 97,50 euros.
Les indemnités journalières
À l’instar de l’arrêt maladie, le séjour en cure thermale peut donner droit au versement d’indemnités journalières. Ce droit est cependant conditionné comme pour les frais de transport et d’hébergement. Le plafond de revenu correspond cette fois-ci au plafond habituel de l’Assurance maladie.
Par ailleurs, il existe des situations particulières dans lesquelles le remboursement des prestations s’effectue suivant des modalités différentes :
- affection de longue durée prise en charge à 100% (prise en charge à 100% des soins médicaux) ;
- accident de travail ou maladie professionnelle (prise en charge à 100% des soins médicaux) ;
- cure impliquant une hospitalisation (majoration de 80% des frais d’hospitalisation).
Les prestations remboursées par la mutuelle santé
Après le remboursement des frais médicaux, du transport et de l’hébergement, il reste cependant d’autres frais restants à la charge du curiste. Il s’agit :
- du ticket modérateur,
- du complément tarifaire,
- et des soins de confort.
Le ticket modérateur
Si vous avez souscrit à une bonne mutuelle santé qui prend en charge les cures thermales, le ticket modérateur de la Sécu, sur les différentes catégories de frais, sera donc couvert par votre mutuelle. Le montant de la prise en charge du ticket modérateur varie selon le contrat souscrit, mais d’une manière générale, les mutuelles remboursent :
- 30% du forfait de surveillance médicale,
- 35% du forfait thermal,
- 35 ou 100% des frais de transport et d’hébergement.
Le complément tarifaire
Outre le forfait thermal « normal », les cures thermales peuvent, depuis mars 2014, facturer un complément tarifaire, et ce dans la limite d’un plafond fixé par la convention de la Sécurité sociale. Ce complément tarifaire n’est donc pas pris en charge par le régime de base, mais bel et bien remboursé par votre mutuelle santé.
Les soins de confort
Au cours de leur séjour thermal, les curistes peuvent rajouter des séances non prévues dans leur forfait thermal. Il s’agit alors de prestations de confort personnel (massages, bain bouillonnant, séances d’aquagym…), d’autres options de transport ou d’hébergement non couvertes par la Sécu (chambre de luxe, restaurant haut de gamme…). Il en va de même pour les séances de thalassothérapie qui ne font pas l’objet d’un remboursement par la Sécurité sociale.
Ces différentes prestations de confort doivent alors rester à la charge du patient, tout en tenant compte du forfait prévu par l’Assurance maladie. Cependant, certaines complémentaires santé proposent le remboursement d’une partie des prestations de confort. Le montant de la prise en charge varie généralement en fonction du contrat souscrit et de la mutuelle santé choisie.
